Mentions légales

En tant qu'organisation chrétienne, Capable Family s'engage à respecter toutes les obligations légales. Nous vous informons que les informations générales fournies sur cette page sont conformes à nos activités et à notre structure. Pour toute question relative à nos mentions légales, veuillez nous contacter.
[Nom de l'organisation]
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse du siège social de l’organisation
Noms des dirigeants de l’organisation
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'organisation
Numéro d’enregistrement au registre des associations, ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d’identification fiscale
Forme juridique de l’organisation
Montant du Capital Social
Si notre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité ecclésiastique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de notre site
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que membre de notre organisation, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :